Les enjeux de la prévention
- Enjeux humains, financiers, réglementaires
L'organisation de la prévention
- Les acteurs internes
- Les acteurs externes
L'organisation du CHSCT
- Mise en place du comité
- Le temps de délégation
- Les missions
- Les moyens
Le fonctionnement
- Les réunions (ordre du jour, invités, etc.)
- Les visites inspection
- Le rapport et programme annuel de prévention
Les missions des membres du CHSCT
- Les missions d'étude et d'analyse
- Les missions de contrôle CHSCT
Les obligations réglementaires en matière d'hygiène et de sécurité dans la fonction publique
- Décret du 28 mai 1982 modifié
- Décret du 10 juin 1985 modifié (11 février 2015)
Les accidents de service et les maladies professionnelles
- Définitions
- Les différents types de lésions
- Statistiques
- Droits et devoirs de l'agent accidenté
L'analyse des accidents de service et des incidents
- Une analyse à posteriori
- La multi causalité d'un accident de service
- La méthode de l'arbre des causes
- Objectivation des faits
- Recueillir et critiquer les informations
- Construction de l'arbre des causes
- Organiser les informations, l'enchaînement des causes
Analyser et émettre des avis
- Les projets d'aménagement
- Les projets de changement d'organisation
- L'utilisation des nouvelles technologies
L'évaluation des risques
- Une analyse à priori
- La réglementation
- Les grandes familles de risques
- Les risques généraux
- Les risques spécifiques liés aux activités de la collectivité
- Les outils d'observation
- La préparation de la visite
- Les visites de poste
- Le déroulement
- L'importance du débriefing
La démarche de prévention
- Les principes généraux de prévention
- La mise en œuvre de la prévention : intégrée, collective, individuelle
- La recherche d'actions correctives suite à un accident ou incident et d'actions préventives suite à l'évaluation des risques en tenant compte des changements techniques, organisationnels, comportementaux
- L'analyse de la faisabilité des actions envisagées (faisabilité technique – économique – sociale)