Objectifs

  • Identifier les grandes réglementations applicables aux déchets industriels pour réaliser un audit pertinent

Profil stagiaire

Toute personne concernée par l'élimination des déchets fabriqués dans l'entreprise

Prérequis :
Aucune connaissance spécifique n'est requise pour suivre cette formation.

Durée

14 heures réparties sur 2 journées

Programme

Les différentes catégories de déchets industriels

  • Les déchets industriels banals
  • Les déchets industriels dangereux
  • Les autres déchets industriels

Le cadre réglementaire

  • Les principales réglementations des déchets industriels
  • La nomenclature des déchets
  • Les plans régionaux des déchets industriels dangereux
  • Les réglementations des installations classées
  • Le transport de déchets
  • Les obligations à respecter
  • Les procédures

Les différents organismes intervenant dans le domaine des déchets

  • Les Drire (ou Dreal), l'Ademe, les agences de l'eau

Les études Déchets

  • Les lignes directrices
  • L'audit Déchets objectifs et contenu

Les filières de traitement

  • Les filières de valorisation
  • Les centres d'enfouissement technique
  • Les caractéristiques techniques
  • L'incinération des déchets industriels
  • Les traitements physico-chimiques

Les contrôles de l'administration

  • Les infractions aux réglementations
  • Les grands principes de responsabilité